Normes azote : comment FairGrow calcule avec les tableaux néerlandais de RVO
Pour les parcelles situées aux Pays-Bas, FairGrow calcule la norme légale d’utilisation d’azote par parcelle, avec pour seule source les Tabellen mest officiels de RVO, l’agence néerlandaise pour les entreprises. Vous lisez ici d’où vient chaque chiffre, comment la norme de votre parcelle est établie et ce que FairGrow fait ou ne fait pas pour vous.
Chaque norme provient des Tabellen mest de RVO
Chaque année, l’agence néerlandaise pour les entreprises (RVO) publie les Tabellen mest. FairGrow utilise le tableau 2 (azote sur les terres agricoles), le tableau 2g (les mêmes normes en zone NV, 20% plus basses), les tableaux 2a à 2d (variétés de pommes de terre et majorations), le tableau 3 (cultures exigeantes en azote) et le tableau 9 (azote efficace). La norme pour les effluents d’élevage et le régime de différenciation de l’azote proviennent du site web de RVO lui-même.
Chaque mercredi, FairGrow vérifie si RVO a remplacé un tableau. Une nouvelle version est d’abord contrôlée automatiquement et comparée à la précédente, puis utilisée seulement après approbation par un administrateur. La version précédente est conservée, de sorte qu’un calcul de l’année dernière peut toujours être retracé.
De la parcelle à la norme azote
La norme dépend de trois éléments : la culture sur votre parcelle au 15 mai, le type de sol et le fait que votre parcelle se trouve ou non en zone NV. FairGrow reprend la culture de votre registre des cultures et recherche la ligne correspondante dans le tableau 2. Si une culture correspond à plusieurs lignes, par exemple une pomme de terre dont la variété détermine la norme, FairGrow vous demande une seule fois de choisir.
Pour chaque norme, vous voyez comment elle a été établie : quel tableau, quelle ligne, quelle page, quel type de sol et si la parcelle se trouve en zone NV. Une majoration, comme la différenciation de l’azote sur argile, ne compte qu’une fois que vous confirmez remplir les conditions.
Votre plafond est un total d’exploitation
Pour chaque parcelle, FairGrow multiplie la norme par le nombre d’hectares au 15 mai. Si vous cultivez une autre culture après la première, cette culture suivante compte à nouveau. La somme de toutes les parcelles constitue votre plafond d’azote. FairGrow calcule aussi votre plafond pour l’azote provenant des effluents d’élevage : 170 kg par hectare de terre agricole, plus jusqu’à 80 kg par hectare issus de Renure.
La loi considère le total de votre exploitation, et non chaque parcelle séparément. Dépasser la norme sur une parcelle n’est pas une infraction tant que votre exploitation dans son ensemble reste dans son plafond. C’est pourquoi FairGrow affiche toujours les deux : par parcelle et pour toute l’exploitation.
Zones NV : où s’applique la norme plus basse
Dans les zones où l’eau contient trop d’azote ou de phosphate, les zones polluées par les nutriments (zones NV), la norme d’utilisation d’azote est 20% plus basse depuis le 1er janvier 2025. FairGrow utilise la carte nationale de RVO et calcule quelle part de chaque parcelle se trouve en zone NV. Si la moitié ou plus s’y trouve, la norme NV s’applique ; c’est ce que prévoit le règlement d’application de la loi néerlandaise sur les engrais (article 24, paragraphe 4). Si 45 à 55% d’une parcelle s’y trouve, FairGrow vous demande de confirmer quelle norme s’applique.
Dans Mijn percelen de RVO, vous pouvez voir vous-même si vos terres se trouvent en zone NV. En cas de doute, c’est cette carte qui prévaut.
Sources et licences
FairGrow ne reprend aucun chiffre de bases de données commerciales. Voici les sources, et la manière dont nous les utilisons :
Ce que FairGrow ne fait pas
- FairGrow ne donne pas de conseil juridique et ne dépose rien à votre place. La Gecombineerde opgave (déclaration annuelle) et votre registre des effluents restent sous votre responsabilité.
- Le type de sol provient de vos propres données de parcelle ou d’une carte des sols. Juridiquement, c’est la carte des types de sol de RVO dans Mijn percelen qui compte : vérifiez donc le type de sol affiché par FairGrow.
- Une majoration ne compte qu’une fois que vous confirmez remplir les conditions. FairGrow ne peut pas vérifier si vous vous êtes inscrit.
Normes légales : RVO, Tabellen mest. Il s’agit d’un calcul d’aide : aucun droit ne peut en être tiré. La norme d’utilisation s’applique à l’ensemble de votre exploitation. FairGrow ne donne pas de conseil juridique ; la loi, les tableaux officiels de RVO et vos propres données chez RVO prévalent.
Quelle norme azote FairGrow utilise-t-il ?
La norme légale d’utilisation du tableau 2 des Tabellen mest de RVO, ou du tableau 2g si votre parcelle se trouve en zone NV. La norme dépend de la culture au 15 mai, du type de sol et de l’année.
Que se passe-t-il si RVO modifie un tableau ?
FairGrow vérifie chaque semaine s’il existe une nouvelle version. Une nouvelle version est d’abord contrôlée et approuvée, avant que FairGrow ne calcule avec elle. L’ancienne version est conservée.
Pourquoi FairGrow me demande-t-il de choisir une ligne ?
Certaines cultures ont plusieurs lignes dans le tableau 2, par exemple les pommes de terre avec une norme haute ou basse selon la variété, ou les épinards en première culture ou en culture suivante. Vous choisissez une seule fois ; FairGrow retient votre choix.
Les effluents d’élevage sont-ils comptés séparément ?
Oui. En plus de votre plafond total d’azote, il existe une limite distincte de 170 kg d’azote issu des effluents d’élevage par hectare de terre agricole, plus jusqu’à 80 kg par hectare issus de Renure.
Puis-je dépasser la norme sur une parcelle ?
La loi considère l’ensemble de votre exploitation. Plus d’azote sur une parcelle n’est pas une infraction tant que le total de votre exploitation reste dans le plafond.
Voyez le plafond d’azote de votre propre exploitation
Enregistrez vos parcelles et cultures dans le registre des cultures. FairGrow calcule la norme légale par parcelle et le plafond de toute votre exploitation.
Ouvrir le registre des cultures